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Marques déposées par Cave Coopérative Clairette de Dié
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CUVEE TITUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE TITUS
Cave Coopérative Clairette de Dié

Numéro de dépôt :
936721
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE TITUS

Déposée le 31 octobre 1975 par Cave Coopérative Clairette de Dié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Clairette de Dié domicilié(e) (société coopérative vinicole - société civile), Dié (Drôme). - France.

La marque CUVEE TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE TITUS est expirée depuis le 31 octobre 1985.

Cave Coopérative Clairette de Dié a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU BEZ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CODIVIN , BLANC DE BLANCS TITUS , CELLIER HANNIBAL , UNION DES VIGNERONS DU DIOIS , TRADITION , CUVEE DES VOCONCES


Cave Coopérative Clairette de Dié - (société coopérative vinicole - société civile), Dié (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Vins mousseux d'appellation contrôlée Clairette de Die.